Déposée le 23 novembre 2000 par PORTUGAIS Jacques Dan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ERB COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est PORTUGAIS Jacques Dan, domicilié(e) 27 bis rue de Bellevue, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Dan PORTUGAIS - France.
La marque ERB COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORTUGAIS Jacques Dan - 27 bis rue de Bellevue, 75019 PARIS - France
Jacques Dan PORTUGAIS - France
Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335192 - Publication au BOPI 2001-11-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils de communication et de traitement de données, Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; Cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques, Elaborations et mise à jour de logiciel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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